Identification
Nom ou raison sociale : MDN24
Forme juridique : auto-entreprise
Adresse : 18 route de Mauriac 24190 NEUVIC-SUR-L’ISLE
Téléphone : 06 26 77 39 49
Email : contact.mdn24@gmail.com
Siret : 845 139 294 00019 – 8211Z
Date de création : 01/01/2019
Directeur de publication : MDN24
Hébergeur : wordpress.com
Siège social : Automattic Inc – 60 29th Street #343 San Francisco, CA 94110 USA
Responsabilité
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes techniques rencontrés sur le site. L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes rencontrés sur tous les autres sites vers lesquels des liens sont établis, ou de toute autre information publiée sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.
Données personnelles
D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant, à l’exception des formulaires que vous êtes libres de remplir.
Droits de propriété intellectuelle
MDN24 avise les internautes que la totalité des éléments composant le site est protégée par la législation sur le droit d’auteur par Copyright : notamment les textes, images, graphismes, icônes…. Les droits relatifs à ces éléments sont réservés.
Tout le contenu de notre site, incluant, de façon non limitative, images, textes, vidéos, graphismes, animations, sons, etc., ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de notre entreprise à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à des sociétés partenaires.
Selon l’article L.335-2*, toute reproduction, modification, publication, même partielle est strictement interdite sans notre accord.
*Art. L.335-2 : toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.
La contrefaçon en France d’ouvrages publiés en France ou à l’étranger est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.
Seront punis des mêmes peines le débit, l’exportation et l’importation des ouvrages contrefaisants.
Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à cinq ans d’emprisonnement et à 500 000 euros d’amende.
Si vous souhaitez utiliser un de mes articles de blogs, vous êtes tenus de n’en diffuser qu’un extrait, de citer la source et de mettre un lien vers l’article d’origine.
Dernière mise à jour : 13 février 2019
MDN 24 